Politique du site

◆Objet

  1. Les présentes conditions d’utilisation (ci-après les “Conditions”) définissent les conditions d’utilisation applicables aux personnes (les “Utilisateurs”) qui utilisent le service “軽井沢ナビ” (le “Service”) fourni par le Secrétariat Karuizawa Navi (le “Secrétariat”). Les consignes et avis relatifs à l’utilisation du Service (collectivement, les “Consignes”) font également partie des présentes Conditions. Les Utilisateurs doivent consulter, comprendre et accepter ces Conditions avant d’utiliser le Service.

◆À propos du service

  1. Les Utilisateurs doivent, à leurs propres frais et sous leur responsabilité, préparer les équipements nécessaires, tels que dispositifs de communication, logiciels et environnement réseau, pour utiliser le Service.
  2. Le Service consiste en la fourniture d’informations via “軽井沢ナビ” (le “Site”), ainsi que la fourniture d’autres informations.
  3. Le contenu du Service peut être modifié à tout moment sans préavis, et le Secrétariat n’assume aucune responsabilité en cas de préjudice ou de dommage subi par les Utilisateurs du fait de telles modifications.

◆Droits d’auteur

  1. Les droits d’auteur et autres droits relatifs aux contenus publiés sur le Site appartiennent au Secrétariat ou aux ayants droit légitimes, et les Utilisateurs ne doivent pas porter atteinte à ces droits.

◆Actes interdits

Les Utilisateurs ne doivent pas accomplir les actes suivants lors de l’utilisation du Service.

  1. Altérer ou supprimer les informations fournies via le Service, ou accomplir des actes susceptibles d’entraîner une telle altération ou suppression.
  2. Accomplir des actes causant ou susceptibles de causer un préjudice au Secrétariat ou à des tiers.
  3. Porter atteinte ou être susceptible de porter atteinte aux droits d’auteur, droits à l’image ou autres droits de propriété intellectuelle du Secrétariat ou de tiers.
  4. Diffamer ou calomnier le Secrétariat ou des tiers et porter atteinte à leur honneur ou à leur crédibilité.
  5. Entraver, par quelque moyen que ce soit, l’exploitation du Service.
  6. Commettre des actes criminels ou des actes conduisant à des actes criminels.
  7. Usurper l’identité d’un tiers pour utiliser le Service.
  8. Reproduire, copier, stocker ou transmettre sans autorisation le contenu du Service.
  9. Accomplir des actes contraires ou susceptibles d’être contraires à l’ordre public, aux lois ou à la morale.
  10. Utiliser à des fins commerciales, sans autorisation, les informations fournies via le Service.
  11. Tout autre acte que le Secrétariat juge inapproprié dans le cadre du Service.

◆Clause de non-responsabilité

  • Nous nous efforçons de fournir en permanence des informations exactes aux Utilisateurs, mais le Secrétariat n’en garantit pas le contenu.
  • Le Secrétariat n’assume aucune responsabilité pour toute perte, etc., résultant d’une altération par des tiers des informations stockées sur les équipements du Service par le Secrétariat ou par les Utilisateurs, ou des informations dont le stockage par des tiers a été autorisé.
  • Le Secrétariat n’assume aucune responsabilité et n’a aucune obligation d’indemnisation pour les dommages subis par les Utilisateurs résultant de l’utilisation du Service ou d’actes interdits au titre des “Conditions” (y compris les dommages résultant de litiges avec des tiers), ni pour les dommages subis par les Utilisateurs ou des tiers du fait de l’impossibilité d’utiliser le Service. En outre, le Secrétariat n’assume aucune responsabilité d’indemnisation pour tout autre dommage que les Utilisateurs pourraient subir en rapport avec le Service.
  • Le Secrétariat peut modifier ou interrompre tout ou partie du Service.
  • En cas de litige résultant de l’utilisation du Service par un Utilisateur, celui-ci devra être résolu sous la responsabilité dudit Utilisateur. Si un tiers ou le Secrétariat subit un dommage, l’Utilisateur concerné est tenu d’indemniser ce dommage à ses propres frais et sous sa propre responsabilité.
  • Le Service peut contenir des liens vers d’autres sites Web. Le Secrétariat ne garantit pas l’exactitude, la légalité, etc., des informations publiées sur ces sites. Le traitement des informations personnelles divulguées par les Utilisateurs sur ces sites est régi par la politique d’exploitation de ces sites. En outre, si des problèmes liés à l’utilisation de ces sites surviennent pour les Utilisateurs ou des tiers, le Secrétariat n’assume aucune responsabilité et n’a aucune obligation d’indemnisation.